Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NITROSCOR
CARMEUSE France, SAS

Numéro de dépôt :
1595746
Date de dépôt :
06/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/2020

Présentation de la marque NITROSCOR

Déposée le 6 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARMEUSE France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NITROSCOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARMEUSE France domicilié(e) 91 Avenue d'Acqueville - 78670 - VILLENNES SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 711 920 520 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CARMEUSE France domicilié(e) 91 Avenue d'Acqueville - 78670 - VILLENNES SUR SEINE - France.

La marque NITROSCOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NITROSCOR est expirée depuis le 6 juin 2020.

CARMEUSE France a également déposé les autres marques suivantes : FINACAL , NORMACHAUX , PHOSACTIF , CALCIFOND , LITHOPLUS , CALCIC 540 , SCORACTIF , PRODIFERTIL , ALBACAL , BETOFIL


CARMEUSE France, SAS - 91 Avenue d'Acqueville - 78670 - VILLENNES SUR SEINE - France - SIREN 711920520


CARMEUSE France - 91 Avenue d'Acqueville - 78670 - VILLENNES SUR SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 10 mars 2000 n°2167357 - Publication au BOPI 2000-03-10

Inscription le 28 août 2007 - Transmission totale de propriété n°459687 - Publication au BOPI 2007-08-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2010 n°2434860 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-03-18

Inscription le 22 avril 2015 - Changement de dénomination n°647756 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-22

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